Guide, cadres et politiques du chercheur et des équipes de recherche
Guide
Cadres règlementaires
- Cadre règlementaire de la recherche (RG-12-002)
- Cadre règlementaire concernant l’expérimentation animale (RG-12-002)
Politiques du chercheur et des équipes de recherche
- Politique pour l’octroi des statuts des chercheurs et des privilèges de recherche au CIUSSS du Nord-de-l’Île-de-Montréal (PO –12-001)
- Politique institutionnelle sur la conduite responsable en recherche (PO-12-002)
- Politique gestion et valorisation de la propriété intellectuelle des résultats de recherche et d’autres activités connexes (PO-12-004)